Mentions Légales et Transparence

Identité de l'Association

Dénomination : PAYS DE MONTBELIARD EQUITATION
Forme juridique : Association Loi 1901
RNA : W252001488
SIREN/SIRET : 515064830
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Dubois (Président)

Hébergement et Infrastructure

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément aux obligations des associations loi 1901 d'utilité publique, PAYS DE MONTBELIARD EQUITATION garantit que l'intégralité de ses ressources, incluant les cotisations, subventions et dons, est exclusivement réinvestie dans le développement de ses programmes éducatifs, sociaux et culturels au profit du territoire. Aucune partie de ces ressources n'est détournée vers une quelconque finalité lucrative.

Protection des Données

Conformément au RGPD, nous nous engageons à ne traiter aucune donnée à caractère personnel sans finalité explicite liée à nos missions associatives. Aucune revente de données n'est effectuée.